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Plan de zonage
Consultez ici le règlement de zonage ainsi que les plans de zonage et le cahier des spécifications.
Règlement de zonage 18-943 (7,6 Mio)
Plan de zonage - ensemble du territoire (4,0 Mio)
Plan de zonage - agglomération de Saint-Félicien (6,0 Mio)
Plan de zonage - agglomération de Saint-Méthode (4,3 Mio)
Plan de zonage - secteur Boulevard du Jardin (10,4 Mio)
Cahier des spécifications (3,5 Mio)
Plan d'urbanisme
Consultez ici le plan d'urbanisme de la Ville de Saint-Félicien.
Plans des grandes affectations
Grande affectation - Saint-Méthode urbain (3,7 Mio)
Grande affectation - Saint-Félicien urbain (5,4 Mio)
Grande affectation - ensemble du territoire (3,4 Mio)
Grande affectation - zone urbaine secondaire - Boulevard du Jardin (3,7 Mio)
Annexes
- Carte 1 : sites autochtones et territoires d'intérêts écologiques
- Carte 2 : zones à risques d'innondations
- Carte 3 : zones de mouvements de sol et de coulée d'argile, rivière Ticouapé
- Carte 4 : zones à risque de mouvements de sol et de coulées argileuse - rivière Ticouapé
- Carte 5 : zones d'érosions des berges
- Carte 6 : aire de protection des prélèvements d'eau souterraines
Divers règlements
- Règlement de zonage 18-943
- Lotissement - règlement 18-944
- Construction - règlement 18-945
- Permis et certificat - règlement 18-946
- Dérogations mineures - règlement 18-947
- Plan d'aménagement d'ensemble - règlement 18-948
- Plan d'implantation et d'intégration architecturale - règlement 18-949
- Usages conditionnels - règlement 18-950
- Projet particulier de construction, de modification et d'occupation d'un immeuble - règlement 18-951